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Marques déposées par Gérard CORLIER
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Jocelyne SALAVERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jocelyne SALAVERT
Gérard CORLIER

Numéro de dépôt :
3445889
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2016
Jocelyne SALAVERT de Gérard CORLIER

Présentation de la marque Jocelyne SALAVERT

Déposée le 10 août 2006 par Gérard CORLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jocelyne SALAVERT »

Le déposant est Gérard CORLIER domicilié(e) Le Moulin de la roue,42260 CREMEAUX - 42260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard CORLIER domicilié(e) Le Moulin de la roue,42260 CREMEAUX - 42260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jocelyne SALAVERT est expirée depuis le 10 août 2016.

Gérard CORLIER a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Sardaigne


Gérard CORLIER - Le Moulin de la roue,42260 CREMEAUX - 42260 - France


Gérard CORLIER - Le Moulin de la roue,42260 CREMEAUX - 42260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;